REGLEMENT INTERIEUR
Règlement intérieur AUTO MOTO ECOLE FAST & CONDUITE
Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : L’auto école Fast & Conduite applique les règles d’enseignement selon les lois en vigueur, notamment l’arrêté ministériel référentiel pour l’éducation à une mobilité citoyenne (REMC).
Article 2 : Tous les élèves inscrits dans l’établissement Fast & Conduite se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l’auto-école sans restriction, à savoir :
– Respect envers le personnel de l’établissement
– Respect du matériel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se balancer dessus, prendre soin des boitiers, ne pas écrire sur les murs, chaises, etc.)
– Respect des locaux (propreté, dégradation)
– Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite :
– Pour les deux roues, l’équipement obligatoire suivant : Casque homologué, Gants homologués, Blouson, Pantalon moto ou jean, Chaussures montante protégeant les cheville ou bottes de moto
– Pour les 4 roues : pas de chaussures ne tenant au pied ou à fort talon.
– Les élèves sont tenus : de ne pas fumer à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules écoles, ni de consommer ou d’avoir consommé toute boisson ou produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (alcool, drogue, médicaments…)
– Il est interdit de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules.
– Il est interdit d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité.
– Respecter les autres élèves sans discrimination aucune.
– Respecter les horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cours.
– Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable, etc.) pendant les séances de code.
– Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours.
Article 3 : Conformément à la réglementation en vigueur, l’établissement doit procéder à une évaluation de départ obligatoire, facturée, qui permet d’estimer approximativement le volume d’heures de conduite en fonction des aptitudes du candidat. Celui-ci n’est pas définitif, il peut varier par la suite au cours de la formation. Toute personne n’ayant pas constitué le dossier d’inscription et réglé le 1er versement n’a pas accès à la salle de code.
Les horaires sont du mardi au vendredi de 10h à 12het de 15h à 18h30, et le samedi de 10h à 12h.
Article 4 : L’auto-école propose également le code en ligne, un accès illimité valable 4 mois pour les élèves n’ayant pas la possibilité de venir à l’auto-école.
Article 5 : Toute leçon de conduite non décommandée 48 h ouvrable à l’avance, sans motif valable avec justificatif (certificat médical ou autre) sera facturée. Aucune leçon ne peut être décommandée par mail, ou réseaux sociaux. Les annulations doivent être faites pendant les heures d’ouverture du bureau.
Article 6 : Les téléphones portables doivent être éteints en leçon de conduite et pendant les heures de code.
Article 7 : Il est demandé aux élèves de penser à lire les informations mises à leur disposition sur la porte de l’établissement (examen blanc, annulation des séances, fermeture du bureau, autres).
Article 8 : A la première leçon de conduite, il sera remis à l’élève son livret d’apprentissage. Il faudra en prendre le plus grand soin car la présence de celui-ci est obligatoire (ainsi qu’une pièce d’identité) pour les leçons de conduite. En cas de non présentation du livret aux forces de l’ordre, les conséquences éventuelles seront imputables à l’élève.
Article 9 : L’élève doit respecter le code de la route, à défaut d’une infraction commise, il prendra en charge pécuniairement son amende.
Article 10 : En général, une leçon de conduite se décompose comme ceci : 5 minutes sont requises pour l’installation au poste de conduite et pour déterminer l’objectif de travail, 45 minutes de conduite effective, 5 minutes pour faire le bilan de la leçon, tenir à jour le suivi de la formation de l’élève au bureau. Ce déroulement peut varier en fonction d’élément extérieur (bouchon ou autres) et/ou des choix pédagogiques de l’enseignant de la conduite.
Article 11 : Aucune présentation à l’examen pratique ne sera faite si le solde du compte n’est pas été réglé une semaine avant la date de l’examen.
Article 12 : Pour l’examen du « code de la route », l’élève a la possibilité de s’inscrire seul sur les sites agréés à 30 euros. A ce moment-là, le numéro NEPH lui sera remis ou bien l’élève choisit d’être inscrit par l’auto-école, un mandat sera signé pour cet accord et une redevance ETG à 30 euros par session sera facturée. Attention, en cas d’échec à l’examen pratique, la représentation au permis de conduire sera payante, selon le tarif en vigueur.
Article 13 : Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une des sanctions ci-après désignés par ordre d’importance. Avertissement oral, écrit, ou suspension provisoire jusqu’à pouvant aller à l’exclusion définitive de l’établissement. Le responsable de l’établissement peut décider d’exclure un élève à tout moment du cursus de formation pour un des motifs suivants : Non paiement, Attitude empêchant la réalisation du travail de formation, Évaluation par le responsable pédagogique de l’inaptitude de l’élève pour la formation concernée.
La direction de l’auto-école FAST & CONDUITE est heureuse de vous accueillir parmi ses élèves et vous souhaite une excellente formation.